L’ADR 5.3.1.7.3 prévoit un remplacement possible des plaques-étiquettes par des étiquettes, avec une obligation complémentaire si celles-ci ne sont pas visibles. (ADR 5.3.1.7.3, volume II, page 268).
1. Citernes et conteneurs concernés
Pour les citernes d’une contenance ne dépassant pas 3 m³ et les petits conteneurs, les plaques-étiquettes peuvent être remplacées par des étiquettes conformes au 5.2.2.2. Il s’agit d’une faculté, et non d’une obligation de remplacement. (ADR 5.3.1.7.3, volume II, page 268).
2. Si les étiquettes ne sont pas visibles de l’extérieur
Des plaques-étiquettes conformes au 5.3.1.7.1 doivent également être apposées sur les deux côtés et à l’arrière du véhicule porteur. Les étiquettes sur la citerne ou le petit conteneur ne suffisent donc pas dans cette situation. (ADR 5.3.1.7.3, volume II, page 268).
Les plaques-étiquettes auxquelles ce paragraphe renvoie doivent notamment avoir une forme de losange et mesurer au minimum 250 × 250 mm. (ADR 5.3.1.7.1, volume II, page 267).
Sources