Le calcul du 1.1.3.6 s’effectue par unité de transport. Il permet de déterminer si le transport reste sous le seuil d’exemption partielle de « 1 000 points ».
Relever, pour chaque marchandise, sa catégorie de transport dans la colonne (15) du tableau A.
Déterminer la quantité à retenir :
- liquides : litres ;
- solides, gaz liquéfiés ou dissous : kg de masse nette ;
- gaz comprimés/adsorbés et produits chimiques sous pression : litres de contenance en eau ;
- explosifs : kg de masse nette de matière explosible. (ADR 1.1.3.6.3, Volume 1)
- Appliquer le coefficient selon la catégorie :
- catégorie 1 : quantité × 50 ;
- certaines matières de catégorie 1 identifiées par la note a : quantité × 20 ;
- catégorie 2 : quantité × 3 ;
- catégorie 3 : quantité × 1 ;
- catégorie 4 : non prise en compte dans le calcul. (ADR 1.1.3.6.4, Volume 1)
- Additionner les résultats. Le total doit être inférieur ou égal à 1 000. (ADR 1.1.3.6.4, Volume 1)
Exemple :
- 100 L en catégorie 2 : 100 × 3 = 300 ;
- 400 L en catégorie 3 : 400 × 1 = 400 ;
- total : 700 points.
Le transport est donc sous le seuil du 1.1.3.6.
Les marchandises déjà exemptées au titre notamment des 1.1.3.1, 1.1.3.2 à 1.1.3.5, 1.1.3.7, 1.1.3.9 ou 1.1.3.10 ne sont pas comptabilisées. (ADR 1.1.3.6.5, Volume 1)
Sources
