Quantités limitées ou exceptées en ADR : différences QL/QE

Question posée à Palen

Révisé le 16 sept. 2026

↗

Quelle est la différence entre exemptions en quantités limitées et excepté en ADR ?

Différence essentielle

Les quantités limitées — QL et les quantités exceptées — QE sont deux régimes d’allègement distincts. Les QE concernent des quantités unitaires beaucoup plus faibles et entraînent une exemption plus étendue que les QL.

Point de comparaison	Quantités limitées — QL	Quantités exceptées — QE
Référence dans le tableau A	Colonne (7a) : quantité maximale autorisée par emballage intérieur ou par objet. La valeur « 0 » interdit l’emploi du régime QL. (ADR 3.2.1, colonne 7a et 3.4.1, Volume 1, pages 275 et 643)	Colonne (7b) : code E0 à E5. E0 signifie que le régime QE n’est pas autorisé. (ADR 3.2.1, colonne 7b et 3.5.1.2, Volume 1, pages 275 et 647)
Ordre de grandeur	Quantités généralement exprimées en litres ou kilogrammes par emballage intérieur, selon le numéro ONU. (ADR 3.4.1, Volume 1, page 643)	Très petites quantités : de 1 g ou ml à 30 g ou ml par emballage intérieur, suivant le code E. (ADR 3.5.1.2, Volume 1, page 647)
Limite par emballage extérieur	Régime fondé principalement sur la limite par emballage intérieur et les prescriptions de constitution du colis du chapitre 3.4.	De 300 à 1 000 g ou ml par emballage extérieur, suivant le code E. (ADR 3.5.1.2, Volume 1, page 647)
Emballage	Emballage combiné ou, dans certains cas, emballage intérieur placé dans une barquette à housse rétractable ou extensible, selon les conditions du chapitre 3.4.	Emballage intérieur protégé, emballage intermédiaire et emballage extérieur répondant aux prescriptions spécifiques du 3.5.2. (ADR 3.5.2, Volume 1, page 648)
Marquage du colis	Marque QL en forme de losange, noire en haut et en bas.	Marque QE carrée comportant notamment le premier numéro d’étiquette de danger applicable et, si nécessaire, le nom de l’expéditeur ou du destinataire. (ADR 3.5.4.1 et 3.5.4.2, Volume 1, page 649)
Limite au niveau du véhicule	Pas de plafond général en nombre de colis. Pour les unités de transport de plus de 12 tonnes, un marquage avant/arrière devient applicable lorsque la masse brute totale des colis QL dépasse 8 tonnes. (ADR 3.4.13 et 3.4.14, Volume 1, pages 646 et 647)	Maximum 1 000 colis par véhicule ou conteneur. (ADR 3.5.5, Volume 1, page 650)
Information/documentation	Avant le transport, l’expéditeur doit informer de manière traçable le transporteur de la masse brute totale des colis QL. (ADR 3.4.12, Volume 1, page 646)	Lorsqu’un document accompagne l’envoi, au moins un document doit porter la mention « Marchandises dangereuses en quantités exceptées » et indiquer le nombre de colis. (ADR 3.5.6, Volume 1, page 650)
Étendue de l’exemption	Plusieurs dispositions ADR restent expressément applicables, notamment certaines parties des chapitres relatifs à la formation, la classification, l’emballage, le marquage et la manutention. (ADR 3.4.1, Volume 1, page 643)	Exemption plus large : restent notamment applicables la formation du chapitre 1.3, la classification et certaines prescriptions générales d’emballage, en plus des conditions propres au chapitre 3.5. (ADR 3.5.1.1, Volume 1, page 647)

Exemple des limites QE

E1 : 30 g ou ml par emballage intérieur et 1 000 g ou ml par emballage extérieur ;
E2 : 30 / 500 ;
E3 : 30 / 300 ;
E4 : 1 / 500 ;
E5 : 1 / 300 ;
E0 : transport non autorisé sous le régime des quantités exceptées.
(ADR 3.5.1.2, Volume 1, page 647)

En pratique

QL : régime typique pour des produits conditionnés en petits contenants commerciaux — bidons, flacons, aérosols, pots — regroupés dans des cartons.
QE : régime destiné aux échantillons, réactifs, kits d’analyse ou très petits flacons contenant seulement quelques grammes ou millilitres.
Les deux régimes doivent être vérifiés séparément pour chaque numéro ONU : valeur de la colonne 7a pour les QL, code de la colonne 7b pour les QE, puis éventuelles dispositions spéciales de la colonne 6. (ADR 3.2.1, colonnes 6, 7a et 7b, Volume 1, page 275)
Ces régimes ne doivent pas être confondus avec l’exemption liée aux quantités transportées par unité de transport du 1.1.3.6, fondée sur la catégorie de transport de la colonne 15 et le calcul des seuils par véhicule. (ADR 1.1.3.6.1 à 1.1.3.6.4, Volume 1, pages 9 à 11)

Synthèse

QL = petites quantités commerciales, allègement partiel.
QE = quantités infimes, exemption plus poussée, mais emballage très encadré et maximum de 1 000 colis par véhicule ou conteneur.

Sources

Votre agent consultant spécialisé ADR

Essayer Palen gratuitement