Oui, sous conditions. Un appareil contenant de l’amiante peut bénéficier de la DS168 en tant qu’objet manufacturé : il n’est pas soumis aux prescriptions de l’ADR au titre de l’amiante si :
- l’amiante est immergé ou fixé dans un liant empêchant toute libération de fibres respirables en quantités dangereuses pendant le transport ;
- à défaut, l’appareil est emballé de manière à empêcher cette libération pendant le transport. (ADR 3.3.1, DS168, volume 1, pages 589-590.)
La seule présence d’amiante dans l’appareil ne suffit donc pas à obtenir l’exemption : le critère déterminant est l’absence de libération de fibres respirables en quantités dangereuses. L’amiante relève des rubriques ONU 2212 ou 2590 selon sa nature. (ADR 3.3.1, DS168, volume 1, pages 589-590 ; ADR 2.2.9.3, volume 1, page 256.)
Sources
