Question ADR

Mon analyse : la DS 666 est une exemption large, mais conditionnelle. Elle vise les équipements mus par accumulateurs et les véhicules visés par la DS 388, lorsqu’ils sont transportés comme chargement ; dans ce cas, les véhicules et les marchandises dangereuses qu’ils contiennent, nécessaires à leur fonctionnement ou à celui de leur équipement, ne sont soumis à aucune autre disposition de l’ADR si les conditions de la DS 666 sont respectées (ADR DS 666, Volume 1, page 634).

L’alinéa e ne remet pas en cause cette exemption générale : il crée une obligation résiduelle de marquage/étiquetage uniquement lorsque le véhicule est entièrement emballé, enfermé dans une caisse ou rendu non immédiatement identifiable par tout autre moyen (ADR DS 666 e), Volume 1, page 635). Autrement dit, si le véhicule est visible et immédiatement identifiable comme véhicule, l’alinéa e ne déclenche pas les prescriptions du chapitre 5.2 ; si son identification immédiate est empêchée, le chapitre 5.2 redevient applicable pour le marquage ou l’étiquetage (ADR DS 666 e), Volume 1, page 635).

La divergence d’interprétation vient probablement de l’expression « par tout autre moyen empêchant une identification immédiate ». Elle est large : elle ne vise pas seulement une caisse ou un emballage complet, mais aussi toute configuration de transport qui empêche de reconnaître immédiatement qu’il s’agit d’un véhicule — par exemple bâchage intégral opaque, conteneurisation, caisse fermée, houssage complet ou conditionnement assimilable (ADR DS 666 e), Volume 1, page 635).

La lecture la plus robuste est donc la suivante :

• véhicule transporté comme chargement, identifiable immédiatement : application de l’exemption DS 666, sans autres prescriptions ADR, sous réserve des conditions a) à d) applicables (ADR DS 666, Volume 1, page 634 ; ADR DS 666 e), Volume 1, page 635) ;
• véhicule transporté comme chargement mais non identifiable immédiatement : exemption maintenue pour le reste, mais obligation de marquage/étiquetage du chapitre 5.2 (ADR DS 666 e), Volume 1, page 635) ;
• véhicule endommagé ou défectueux avec batterie lithium ou sodium ionique : il faut aussi vérifier la DS 667, qui renvoie aux conditions de la DS 666 si le dommage n’a pas d’impact significatif sur la sécurité de la batterie, ou impose un traitement selon la DS 376 si l’impact est significatif, sauf impossibilité d’enlever ou de vérifier la batterie (ADR DS 667 b), Volume 1, page 635).

En pratique, l’alinéa e doit être compris comme une règle de visibilité et d’information du danger : l’ADR accepte que le véhicule visible « parle de lui-même » ; dès que cette reconnaissance immédiate disparaît, le marquage/étiquetage reprend son rôle.

Sources :

• Volume 1 — ADR 3.3, disposition spéciale 388, affectation des véhicules aux Nos ONU 3166, 3171, 3556, 3557 et 3558, page 615.
• Volume 1 — ADR 3.3, disposition spéciale 666, conditions d’exemption des véhicules transportés comme chargement, page 634.
• Volume 1 — ADR 3.3, disposition spéciale 666 e), marquage/étiquetage des véhicules non immédiatement identifiables, page 635.
• Volume 1 — ADR 3.3, disposition spéciale 667 b), véhicules, moteurs ou machines endommagés ou défectueux contenant des batteries lithium ou sodium ionique, page 635.