Question ADR
Question posée à Palen
Révisé le 4 juin 2026 · Niveau de précision : BOT_PROFILE_EXPRESS
↗Explique moi la signification des exemptions en quantités limitées, exemptées et partielles ?
Voici la différence entre les trois notions ADR.
1) Quantités limitées — « LQ » ou « Limited Quantities »
Les quantités limitées concernent des marchandises dangereuses emballées en petits conditionnements. La limite autorisée est donnée, pour chaque marchandise, en colonne (7a) du tableau A du chapitre 3.2 : c’est la quantité maximale par emballage intérieur ou par objet (ADR 3.2, colonne 7a, Volume 1, page 275) .
Si la marchandise respecte les conditions du chapitre 3.4, elle n’est pas soumise à la plupart des prescriptions ADR, sauf certaines obligations qui restent applicables, notamment des règles générales, de classification, d’emballage, de marquage/documentation limitées et de manutention (ADR 3.4.1, Volume 1, page 643) .
Si la colonne (7a) indique « 0 », le transport en quantités limitées n’est pas autorisé pour cette marchandise (ADR 3.4.1, Volume 1, page 643) .
2) Quantités exceptées — « EQ » ou « Excepted Quantities »
Les quantités exceptées sont des quantités encore plus faibles que les quantités limitées. Elles sont identifiées par un code en colonne (7b) du tableau A (ADR 3.2, colonne 7b, Volume 1, page 275) .
Le code indique les limites maximales par emballage intérieur et extérieur : par exemple E1 = 30 g/ml par emballage intérieur et 1000 g/ml par emballage extérieur, tandis que E0 signifie que la quantité exceptée n’est pas autorisée (ADR 3.5.1.2, Volume 1, page 647) .
Lorsque les conditions du chapitre 3.5 sont respectées, les marchandises en quantités exceptées ne sont soumises qu’à quelques prescriptions résiduelles, notamment la formation ADR 1.3, la classification et certaines prescriptions d’emballage (ADR 3.5.1.1, Volume 1, page 647) .
3) Exemption partielle — généralement « 1.1.3.6 » ou « seuil des 1000 points »
L’exemption partielle vise les quantités transportées par unité de transport. Les marchandises sont affectées à une catégorie de transport 0, 1, 2, 3 ou 4, indiquée en colonne (15) du tableau A du chapitre 3.2 (ADR 1.1.3.6.1, Volume 1, page 9) .
Si les seuils du 1.1.3.6.3 ou le calcul du 1.1.3.6.4 ne sont pas dépassés, le transport en colis bénéficie d’allègements : par exemple, certaines obligations relatives à la sûreté, au placardage, aux consignes écrites, à une partie des règles de circulation/équipement et à certains certificats ne s’appliquent pas (ADR 1.1.3.6.2, Volume 1, page 9) .
En pratique, cette exemption est dite « partielle » car l’ADR continue de s’appliquer, mais avec des obligations réduites.
Résumé simple
| Type | Logique | Où vérifier ? | Effet |
|---|---|---|---|
| Quantités limitées | Petit emballage intérieur | Colonne 7a + chapitre 3.4 | Forte réduction des obligations ADR |
| Quantités exceptées | Très petites quantités | Colonne 7b + chapitre 3.5 | Réduction encore plus importante |
| Exemption partielle | Quantité totale dans le véhicule | Catégorie de transport + 1.1.3.6 | ADR applicable, mais avec allègements |
Sources:
- Volume 1 — ADR 3.2, tableau A, colonne (7a) « Quantités limitées » et colonne (7b) « Quantités exceptées », page 275.
- Volume 1 — ADR 1.1.3.6, exemptions liées aux quantités transportées par unité de transport, page 9.
- Volume 1 — ADR 3.4.1, marchandises dangereuses emballées en quantités limitées, page 643.
- Volume 1 — ADR 3.5.1.1 et 3.5.1.2, marchandises dangereuses emballées en quantités exceptées, page 647.